Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 27041 posée par Mme Élisabeth Lamure

Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 26922 posée par Mme Élisabeth Lamure

Mécontentement des techniciens de laboratoire

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 25008 posée par Mme Élisabeth Lamure

Devenir de la médaille de la famille

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24136 posée par Mme Élisabeth Lamure

Situation des adjoints des cadres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/07/2006
Pertinence
Question n° 24044 posée par Mme Élisabeth Lamure

Maintien à domicile des personnes handicapées ou âgées

La question est caduque

20/07/2006
Pertinence
Question n° 24045 posée par Mme Élisabeth Lamure

Avenir de la médecine générale

La question est caduque

20/07/2006
Pertinence
Question n° 19320 posée par Mme Élisabeth Lamure

Avenir de la médecine générale

La question est caduque

15/09/2005
Pertinence
Question n° 18987 posée par Mme Élisabeth Lamure

Situation des centres de santé en soins infirmiers (CSSI)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/08/2005
Pertinence
Question n° 17620 posée par Mme Élisabeth Lamure

Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17621 posée par Mme Élisabeth Lamure

Situation des adjoints des cadres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence