Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 26064 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des traumatisés crâniens

La question est caduque

25/01/2007
Pertinence
Question n° 25245 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Reconnaissance et accompagnement des personnes atteintes de la maladie d'Huntington

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence
Question n° 25300 posée par M. Michel Sergent

Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence
Question n° 24963 posée par M. Xavier Pintat

Réquisition des médecins

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24974 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Bonification de retraite pour éducation d'enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25005 posée par M. Michel Sergent

Normes sanitaires en matière de qualité des eaux

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24856 posée par M. Bernard Piras

Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24857 posée par M. Bernard Piras

Prise en compte de trimestres validés

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24858 posée par M. Bernard Piras

Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 24925 posée par M. Louis Souvet

Lutte contre les fraudes à la CMU

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/10/2006
Pertinence