Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0131C posée par M. Gilbert Barbier

Le trafic de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 14374 posée par M. Gilbert Barbier

Application de l'article 57 de la loi HPST

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 12344 posée par M. Gilbert Barbier

Retraite des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 0045C posée par M. Gilbert Barbier

L'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/02/2010
Pertinence
Question n° 09600 posée par M. Gilbert Barbier

Avenir de l'hôpital de Die

La question est caduque

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09649 posée par M. Gilbert Barbier

Situation des personnes atteintes de fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 07392 posée par M. Gilbert Barbier

Campagne de prévention sur les risques des appareils UVA

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Gilbert Barbier

Gestion des risques à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 07069 posée par M. Gilbert Barbier

Application de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 et approvisionnement des associations humanitaires en médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 05927 posée par M. Gilbert Barbier

Fiscalité sur les boissons alcoolisées et interdiction de la publicité sur Internet

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/10/2008
Pertinence