Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 19736 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19747 posée par M. François Marc

    Réaffirmation du droit à l'éducation des enfants déficients auditifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24756 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24930 posée par M. Louis Souvet

    Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24931 posée par M. Louis Souvet

    Élargissement du champ des bénéficiaires de places de parking réservées aux handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25160 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Cotisations retraite des accompagnateurs en montagne exerçant à titre occasionnel

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible