Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 26341 posée par M. Jean Louis Masson

    Jauge limitant l'accès à un équipement sportif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne

    Violence entre supporters

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24262 posée par M. Bruno Belin

    Noyades

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19067 posée par M. Jean Louis Masson

    Classement d'un site d'escalade

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17719 posée par M. Daniel Gremillet

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération des pièges « anti-vététistes »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1173S posée par M. Cyril Pellevat

    Violences sexuelles dans les sports de montagne

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14589 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Formation des maîtres-nageurs sauveteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1185G posée par M. Didier Rambaud

    Violences sexuelles dans le sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Augmentation alarmante des noyades

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne