Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2518 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

2518 questions

  1. Question n° 0316G posée par M. Yannick Botrel

    Crise dans l'industrie laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0629G posée par M. Roland Courteau

    Problèmes de la filière viticole

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0449G posée par M. Dominique Mortemousque

    Réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0185G posée par M. Jean Boyer

    Les cours du lait

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0311G posée par M. François Fortassin

    Crise dans l'industrie laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

    Forêt de Montmorency

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0116G posée par M. Dominique Mortemousque

    Sécurité alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1180S posée par M. Paul Girod

    AOC Champagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0668G posée par M. Alain Vasselle

    Organisation mondiale du commerce (OMC)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0653G posée par M. Gérard Delfau

    Difficultés de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne