Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 0185G posée par M. Jean Boyer

    Les cours du lait

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0304S posée par M. Jean Bizet

    Modalités de fixation du prix du lait

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0684G posée par M. Yves Détraigne

    Rapport Chalmin

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

    Chute du prix du blé

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16804 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation inquiétante des producteurs de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16068 posée par M. Alain Houpert

    Situation des éleveurs de viande bovine en Côte-d'Or

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14974 posée par M. Michel Boutant

    Prix du lait et conséquences pour les producteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14848 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prix du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04946 posée par M. François-Noël Buffet

    Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse des carburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16796 posée par M. Georges Mouly

    Contrôle des prix pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible