Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 20068 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation des bouilleurs de cru

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22431 posée par M. Paul Girod

    Aire d'appellation Champagne viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont

    Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25761 posée par M. André Vézinhet

    Taux d'accises sur l'alcool et les boissons alcoolisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25977 posée par M. René Beaumont

    Projet de réforme de l'OCM vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26126 posée par M. Philippe Richert

    Aides publiques accordées à une brasserie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26589 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Qualification douanière du pommeau de Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0232S posée par M. Roland Courteau

    Loi Evin et publicité sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04374 posée par M. Robert Bret

    Évocation du vin et code de la santé publique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04448 posée par M. André Lardeux

    Difficultés rencontrées par les viticulteurs pour la promotion de leurs produits

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible