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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
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Question n° 1180S posée par M. Paul Girod
AOC Champagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont
Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 1539S posée par M. Bernard Fournier
Manque de considération et remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0384S posée par M. Yves Daudigny
Délimitation de l'aire géographique des AOC "Champagne"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23239 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Signature du décret agrément de l'armagnac
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23104 posée par M. François Rebsamen
Inquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21064 posée par M. Bernard Piras
Projet de décret fixant les nouvelles règles d'étiquetage des vins
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17454 posée par M. Bernard Piras
Protection du terme « méthode ancestrale »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22733 posée par M. Gérard Bailly
INAO : reconnaissance des syndicats d'appellation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22755 posée par M. Marcel Vidal
Avenir des syndicats d'appellation d'origine de gestion
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence