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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 1180S posée par M. Paul Girod

   AOC Champagne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/11/2006

   Pertinence

2. Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

   Crise de la viticulture française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/02/2006

   Pertinence

3. Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

   Législation sur la vigne et le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

   26/03/2009

   Pertinence

4. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

   Réforme de l'OCM viti-vinicole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/07/2006

   Pertinence

5. Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

   Situation de la viticulture française en 2007

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

   28/06/2007

   Pertinence

6. Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

   Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   15/01/2009

   Pertinence

7. Question n° 1171S posée par M. Simon Sutour

   Investissements viticoles

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/11/2006

   Pertinence

8. Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

   Situation catastrophique de la pépinière viticole française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/03/2006

   Pertinence

9. Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/11/2005

   Pertinence

10. Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    22/09/2005

    Pertinence