Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 17280 posée par M. Marcel Rainaud

    Impact de la hausse des prix des carburants sur l'avenir des pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23147 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des professionnels de la pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23441 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des patrons et des marins-pêcheurs de la Méditerranée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau

    Pêcheurs de Port-la-Nouvelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22537 posée par M. François Marc

    Flambée des prix du gazole et crise de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22238 posée par M. Raymond Couderc

    Formation des moniteurs guides de pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19351 posée par M. François Marc

    Clapage et demande de compensation financière pour les pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17279 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences des « arrêts biologiques » sur la situation des pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06781 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Situation des entreprises de poissonnerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05730 posée par M. Daniel Percheron

    Répartition des surquotas de pêche attribués à la France par l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible