Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
-
Question n° 17280 posée par M. Marcel Rainaud
Impact de la hausse des prix des carburants sur l'avenir des pêcheurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 05071 posée par M. André Boyer
Situation préoccupante des entrepreneurs agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 23147 posée par M. Robert Tropeano
Situation des professionnels de la pêche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23441 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des patrons et des marins-pêcheurs de la Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau
Pêcheurs de Port-la-Nouvelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22866 posée par M. Roland Courteau
Tarification du gazole pour les engins agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 22537 posée par M. François Marc
Flambée des prix du gazole et crise de la pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 04946 posée par M. François-Noël Buffet
Entrepreneurs de travaux agricoles et hausse des carburants
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 16910 posée par M. André Lejeune
Remboursement de TIPP aux agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni
Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier
La question est caduque
Pertinence