Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

Question n° 0925G posée par Mme Mireille Jouve

Compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Collectivités territoriales

25/09/2019
Pertinence
Question n° 08493 posée par M. Jean Louis Masson

Régime juridique des usoirs en Moselle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

23/04/2009
Pertinence
Question n° 24375 posée par M. Jean Louis Masson

Usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/12/2016
Pertinence
Question n° 22866 posée par M. Jean Louis Masson

Usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/07/2016
Pertinence
Question n° 05050 posée par M. Jean Louis Masson

Vente d'usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/02/2013
Pertinence
Question n° 03827 posée par M. Jean Louis Masson

Vente d'usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2012
Pertinence
Question n° 07061 posée par M. Jean Louis Masson

Régime juridique des usoirs en Moselle

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

15/01/2009
Pertinence
Question n° 25809 posée par M. Jean Louis Masson

Voies privées

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24227 posée par M. Jean Louis Masson

Régime du « tour de volet »

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/12/2016
Pertinence
Question n° 19292 posée par M. Jean Louis Masson

Usoirs

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence