Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 1214S posée par M. Thierry Repentin

    Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1238S posée par M. Thierry Repentin

    Élaboration du plan de prévention des risques d'inondation en Combe de Savoie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18827 posée par M. Thierry Repentin

    Statut juridique des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13249 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des collectivités locales dans leur politique de développement durable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01173 posée par M. Thierry Repentin

    Statut des lacs de montagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17720 posée par M. Thierry Repentin

    Indemnisation du propriétaire par le bénéficiaire du droit de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17719 posée par M. Thierry Repentin

    Introduction et prélèvement d'animaux autorisés pour la chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17555 posée par M. Thierry Repentin

    Revalorisation des tarifs pour la production de biogaz

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12056 posée par M. Thierry Repentin

    Mise en oeuvre du schéma national des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10275 posée par M. Thierry Repentin

    Commission départementale d'aménagement commercial et performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible