Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

    Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17719 posée par M. Thierry Repentin

    Introduction et prélèvement d'animaux autorisés pour la chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17720 posée par M. Thierry Repentin

    Indemnisation du propriétaire par le bénéficiaire du droit de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17913 posée par M. Thierry Repentin

    Mise aux normes des usines d'incinération d'ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18819 posée par M. Thierry Repentin

    Autorisation des tirs contre les chiens errants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24196 posée par M. Thierry Repentin

    Mise en oeuvre de la taxe sur les déchets réceptionnés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25472 posée par M. Thierry Repentin

    Extension de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers et assimilés à l'ensemble des dispositifs de traitement des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01100 posée par M. Thierry Repentin

    Conditions de contrôle de l'assainissement non collectif et permis de construire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01135 posée par M. Thierry Repentin

    Décrets d'application de l'article 26 de la loi sur les parcs nationaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01173 posée par M. Thierry Repentin

    Statut des lacs de montagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible