Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 23337 posée par M. Roland Courteau

Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 25111 posée par M. Roland Courteau

Encadrement de la délivrance des vignettes anti-pollution Crit'Air4

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 18896 posée par M. Roland Courteau

Prévention des risques liés aux engins de guerre

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/11/2015
Pertinence
Question n° 15909 posée par M. Roland Courteau

Préservation et gestion durables des espaces naturels et des sites en France

La question est caduque

11/11/2010
Pertinence
Question n° 06836 posée par M. Roland Courteau

Présence des policiers formés à la natation sur les plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau

Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/02/2020
Pertinence
Question n° 10646 posée par M. Roland Courteau

Prévention et alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/05/2019
Pertinence
Question n° 01828 posée par M. Roland Courteau

Déchets de guerre

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/09/2012
Pertinence
Question n° 07435 posée par M. Roland Courteau

Tempête de janvier 2009

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

12/02/2009
Pertinence
Question n° 05871 posée par M. Roland Courteau

Réglementation de l'organisation des rave-parties

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

16/10/2008
Pertinence