Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 21290 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20276 posée par M. Alain Dufaut

Architectes des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/02/2016
Pertinence
Question n° 19953 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/02/2016
Pertinence
Question n° 18953 posée par M. André Gattolin

Aménagement de l'avenue du Château à Meudon

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/11/2015
Pertinence
Question n° 18237 posée par M. François Marc

Moulins à eau et moratoire sur l'exécution des classements des cours d'eau

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18080 posée par M. Gérard Bailly

Moulins de France en danger

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/10/2015
Pertinence
Question n° 15076 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14219 posée par M. Jean-Claude Requier

Recouvrement de la taxe d'aménagement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/12/2014
Pertinence
Question n° 13466 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/10/2014
Pertinence
Question n° 12856 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/08/2014
Pertinence