Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 06170 posée par M. Alain Fauconnier

    Difficultés dans l'industrie agroalimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09609 posée par M. Alain Fauconnier

    Activité du médiateur du crédit aux entreprises dans l'Aveyron

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13730 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet Ulysse

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18931 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des services interentreprises de santé au travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19442 posée par M. Alain Fauconnier

    Contribution des industriels charcutiers traiteurs et transformateurs de viande au recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19782 posée par M. Alain Fauconnier

    Liberté de choix du réparateur automobile par l'assuré

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01719 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des entreprises de travaux publics de Midi-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05763 posée par M. Alain Fauconnier

    Dumping social dans les abattoirs allemands

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0154G posée par M. Alain Fauconnier

    Actions de groupe

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06298 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir des centres de gestion agréés

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible