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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 1612G posée par M. Stéphane Demilly
Crise de la filière aéronautique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 18794 posée par Mme Cécile Cukierman
Avenir du groupe Aubert & Duval
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17567 posée par M. Claude Bérit-Débat
Situation du secteur aéronautique en Nouvelle Aquitaine et en Dordogne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1402G posée par Mme Françoise Laborde
Industrie aéronautique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 17019 posée par M. Fabien Gay
Plan de relance de l'industrie aéronautique et situation défavorable des sous-traitants du secteur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1291G posée par Mme Françoise Laborde
Plan de relance de l'aéronautique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0721G posée par Mme Aline Archimbaud
Renault : tests de pollution
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 05519 posée par M. Pierre Charon
Conditions du contrat de vente des aéronefs Airbus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04737 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une usine à Chambley pour la fabrication d'avions Skylander
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03736 posée par M. Jacques Gautier
Participation de l'État au capital d'EADS
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence