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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
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Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Bel
Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat
Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15078 posée par Mme Élisabeth Lamure
Situation des entreprises d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15088 posée par M. Gérard Cornu
Aide au poste perçue par les entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15123 posée par M. Jean-François Mayet
Revalorisation de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 14959 posée par M. Daniel Raoul
Soutien des efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion et réglementation transports
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15013 posée par M. Yves Détraigne
Cotisations sociales sur les bas salaires
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 15031 posée par M. Roland Ries
Soutien aux ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14919 posée par M. Alain Milon
Ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 14928 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien des missions de cohésion sociale et d'insertion vers l'emploi des ACI
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence