Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 20683 posée par M. Bernard Cazeau
Situation des établissements secondaires agricoles privés d'Aquitaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau
Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1088S posée par M. Bernard Cazeau
Conditions de remplacement des personnels TOS partant en retraite
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 07341 posée par M. Bernard Cazeau
Modalités de recrutement des enseignants et des enseignants-chercheurs
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0294S posée par M. Bernard Cazeau
Effectifs des RASED en Dordogne dans les années à venir
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence