Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 18212 posée par Mme Éliane Assassi

    Situation des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18611 posée par Mme Éliane Assassi

    Gel des crédits accordés aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18614 posée par Mme Éliane Assassi

    Transposition de la directive européenne n°2001-29 relative au droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19397 posée par Mme Éliane Assassi

    Rentrée scolaire 2005-2006 en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21507 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction du nombre de postes de professeur en éducation physique et sportive ouverts aux concours 2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25789 posée par Mme Éliane Assassi

    Mobilisation des professeurs d'éducation physique et sportive contre les modifications des décrets de 1950

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03852 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens au lycée professionnel Alfred Costes de Bobigny pour la rentrée 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04029 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et des missions de leurs personnels

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05961 posée par Mme Éliane Assassi

    Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre comme discipline obligatoire dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible