Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 26176 posée par M. André Lardeux

Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

Prix Goncourt des lycéens

La question est caduque

12/01/2006
Pertinence
Question n° 06825 posée par M. André Lardeux

Situation des délégués départementaux de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/12/2008
Pertinence
Question n° 19416 posée par M. André Lardeux

Théorie du "gender" dans les manuels scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. André Lardeux

Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 18353 posée par M. André Lardeux

Participation des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 14175 posée par M. André Lardeux

Gestion des suppléances dans les établissements secondaires privés sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/07/2010
Pertinence
Question n° 11464 posée par M. André Lardeux

Rémunération des nouveaux enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/12/2009
Pertinence
Question n° 09525 posée par M. André Lardeux

Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 25277 posée par M. André Lardeux

Mise en place des CEF à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/11/2006
Pertinence