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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 00896 posée par Mme Christiane Demontès
Situation inquiétante des GRETA
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0052C posée par M. François Fortassin
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18778 posée par Mme Françoise Cartron
Méthodes d'élaboration de la carte scolaire en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Sueur
Services publics dans les territoires
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux
Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22872 posée par M. François Marc
Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09173 posée par M. Hervé Marseille
Principe de neutralité du service public et théorie du genre
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13814 posée par M. Roland Courteau
Pénurie de stages
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 14743 posée par M. Franck Montaugé
Principe de continuité du service public éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence