Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0245S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir des conseillers principaux d'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Expérimentation des jardins d'éveil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Professionnalisation des emplois de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14304 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Établissements de réinsertion scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14306 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mise en place du dispositif CLAIR dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0968S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mesures budgétaires d'urgence pour l'année scolaire 2010-2011

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0754G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible