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8525 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
8525 questions
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Question n° 12380 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation fiscale des personnels travaillant à l'établissement scolaire français de Tananarive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11938 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Don du sang
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 11257 posée par M. Jacques Genest
Conséquences des modifications de sélection au sein des instituts de formation en soins infirmiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02096 posée par M. Éric Jeansannetas
Partenariat mondial pour l'éducation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16149 posée par M. Franck Menonville
Transport scolaire des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12572 posée par M. Alain Joyandet
Présence obligatoire des accompagnateurs dans les transports scolaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11153 posée par Mme Laurence Cohen
Budget du service national universel et budget de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08146 posée par Mme Sophie Joissains
Inquiétude des enseignants de sciences économiques et sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05536 posée par Mme Agnès Canayer
Conditions d'affectation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 16670 posée par M. Jean-François Husson
Situation des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence