Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 04677 posée par M. Daniel Percheron

Suppression d'enseignants dans la région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04679 posée par M. Daniel Percheron

École supérieure des métiers d'art d'Arras

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

Projet universitaire de la ville de Lille

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05059 posée par M. Daniel Percheron

Gratuité des musées et monuments nationaux pour tous les étudiants

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05775 posée par M. Daniel Percheron

Allocation de rentrée scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

09/10/2008
Pertinence
Question n° 11270 posée par M. Daniel Percheron

Financement de l'immobilier universitaire

La question est caduque

10/12/2009
Pertinence
Question n° 12873 posée par M. Daniel Percheron

Ratio professeurs / élèves en faculté de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/04/2010
Pertinence
Question n° 15899 posée par M. Daniel Percheron

Assimilation des enseignants retraités au corps de professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

11/11/2010
Pertinence
Question n° 17179 posée par M. Daniel Percheron

Politique de ressources humaines du ministère de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17264 posée par M. Daniel Percheron

Politique d'assouplissement de la carte scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence