Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

163 questions

Question n° 15720 posée par M. Roland Courteau

Maintien des postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans le département de l'Aude

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14938 posée par M. Roland Courteau

Médecine scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/04/2020
Pertinence
Question n° 13451 posée par M. Roland Courteau

Inégalités dans le système scolaire français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12426 posée par M. Roland Courteau

Persistance des problèmes de scolarisation des enfants en situation de handicap

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/10/2019
Pertinence
Question n° 09067 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08520 posée par M. Roland Courteau

Accessibilité au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/01/2019
Pertinence
Question n° 08242 posée par M. Roland Courteau

Aide française à l'éducation

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence
Question n° 06833 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante de l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/09/2018
Pertinence