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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
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Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès
Difficultés de scolarisation des enfants handicapés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16654 posée par Mme Christiane Demontès
Délocalisation du CNDP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17692 posée par Mme Christiane Demontès
Enseignement artistique au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès
Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19668 posée par Mme Christiane Demontès
Développement et formation des emplois de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19669 posée par Mme Christiane Demontès
Rentrée scolaire 2005-2006
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19891 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21044 posée par Mme Christiane Demontès
Situation de l'Union française du film pour l'enfance et la jeunesse
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21576 posée par Mme Christiane Demontès
Enseignement de la médecine générale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21654 posée par Mme Christiane Demontès
Contribution des communes de résidence aux frais de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence