Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

230 questions

Question n° 15443 posée par M. Jean Pourchet

Congés scolaires de février 1997 et tourisme

Réponse du ministère : Éducation

09/05/1996
Pertinence
Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2008
Pertinence
Question n° 03709 posée par M. Jean-Pierre Michel

Suppression des cours le samedi matin

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence
Question n° 04068 posée par Mme Odette Terrade

Transformation du temps scolaire pour le premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/04/2008
Pertinence
Question n° 09525 posée par M. André Lardeux

Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/07/2009
Pertinence
Question n° 19308 posée par M. Joël Billard

Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet

Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00502 posée par Mme Colette Mélot

Aménagement des rythmes scolaires et conséquences directes pour les collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00831 posée par M. François Grosdidier

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00883 posée par M. Joël Billard

Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence