Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 08520 posée par M. Roland Courteau

    Accessibilité au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02707 posée par M. Roland Courteau

    Protéger nos enfants de toute emprise religieuse, politique ou économique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25634 posée par M. Roland Courteau

    Nombre de postes supplémentaires d'enseignants dans le département de l'Aude

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24650 posée par M. Roland Courteau

    Postes supplémentaires d'enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20009 posée par M. Roland Courteau

    Égalité salariale entre enseignants du premier et du second degré

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18067 posée par M. Roland Courteau

    Dotations en postes d'enseignants dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17512 posée par M. Roland Courteau

    Clarification des missions des conseillers principaux d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15891 posée par M. Roland Courteau

    Préoccupations des enseignants face aux agressions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13833 posée par M. Roland Courteau

    Accroissement des risques psychosociaux des personnels enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12065 posée par M. Roland Courteau

    Nombre de postes au CAPES d'occitan langue d'oc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible