Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 06712 posée par M. Serge Babary

    Suppression de 1000 heures de dotation d'enseignement pour les lycées publics agricoles du Centre-Val de Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02431 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien à l'élevage français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11350 posée par M. Jean Louis Masson

    Affectation des élèves dans les lycées agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02229 posée par M. Philippe Madrelle

    Moyens de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26297 posée par M. Alain Marc

    Filière apicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24820 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Scolarisation des jeunes de plus de 16 ans dans les associations Maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel

    Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20332 posée par M. Laurent Somon

    Agriculture et apprentissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17937 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13769 posée par M. Éric Gold

    Avenir de l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible