Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier

    Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03047 posée par M. Simon Sutour

    Maintien du fonds de soutien destiné aux activités périscolaires en vue de la rentrée scolaire 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02831 posée par Mme Christine Prunaud

    Maintien des temps d'activité périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02611 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00413 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Financement des écoles élémentaires accueillant des enfants hors de leur commune de résidence

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

    Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25954 posée par M. Yves Détraigne

    Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23201 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de la sécurisation des écoles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22266 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Accompagnement financier des communes pour les nouveaux manuels scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible