Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 07130 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Suppression de la subvention à l'association française pour l'enseignement du français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07199 posée par M. François Bonhomme

    Manque de formation à la langue française des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07200 posée par M. François Bonhomme

    Niveau d'orthographe des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05286 posée par M. François Bonhomme

    Niveau d'orthographe des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05287 posée par M. François Bonhomme

    Manque de formation à la langue française des enseignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00542 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Privatisation de l'enseignement de l'orthographe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00415 posée par M. François Bonhomme

    Niveau des élèves en orthographe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25528 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Privatisation de l'enseignement de l'orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24124 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Privatisation de l'enseignement de l'orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24036 posée par M. François Bonhomme

    Niveau des élèves en orthographe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible