Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

Question n° 07130 posée par M. Pierre Ouzoulias

Suppression de la subvention à l'association française pour l'enseignement du français

La question est caduque

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07199 posée par M. François Bonhomme

Manque de formation à la langue française des enseignants

La question est caduque

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07003 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Manque de professeurs d'éducation physique et sportive en Lot-et-Garonne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06936 posée par M. Patrice Joly

Postes d'enseignants vacants dans les établissements scolaires nivernais

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06508 posée par M. Hervé Maurey

Personnel éducatif d'une école d'une commune nouvelle interdépartementale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06269 posée par M. Michel Amiel

Recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05792 posée par M. Michel Dagbert

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05287 posée par M. François Bonhomme

Manque de formation à la langue française des enseignants

La question est caduque

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05114 posée par M. Daniel Laurent

Enseignants du premier degré et indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/05/2018
Pertinence