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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 27925 posée par M. Olivier Paccaud

    Publication de décret d'application

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27557 posée par M. Jean-Jacques Panunzi

    Accès des assistants d'éducation au concours de conseiller principal d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27040 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif des vacances apprenantes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25920 posée par M. Philippe Paul

    Financement des temps périscolaires des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles privées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25717 posée par M. Dany Wattebled

    Avenir de l'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

    Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1888S posée par M. Christian Bilhac

    Non-reconduction de nombreux postes des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté à la rentrée de septembre 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24385 posée par M. Denis Bouad

    Mise en place des pôles inclusifs d'accompagnement localisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier

    Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible