Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 0115G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0491G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Avenir de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/06/2010
Pertinence
Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0245S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Devenir des conseillers principaux d'éducation

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0057C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0968S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mesures budgétaires d'urgence pour l'année scolaire 2010-2011

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Professionnalisation des emplois de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

08/10/2009
Pertinence
Question n° 1310S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Devenir du CNED et de ses missions de service public

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence