Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 0115G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0057C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 1310S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Devenir du CNED et de ses missions de service public

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 0155C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 0268S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Application des nouveaux programmes du primaire

La question a été retirée

29/05/2008
Pertinence
Question n° 23163 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Suppression de postes au lycée professionnel Valmy de Colombes

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Réforme de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/02/2011
Pertinence
Question n° 08554 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Expérimentations menées en septembre 2009 dans des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence