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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 06115 posée par M. Michel Teston
Réforme du lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05207 posée par M. Michel Teston
Avenir des RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02532 posée par M. Michel Teston
Interprétation de la notion de "commune de résidence"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13275 posée par M. Michel Teston
Conséquences du projet de décret d'application de la loi n° 2009-1312 du 28 octobre 2009
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06365 posée par M. Michel Teston
Assimilation des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10226 posée par M. Michel Teston
Statut des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08411 posée par M. Michel Teston
Fichier informatique "Base élèves"
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 07914 posée par M. Michel Teston
Situation des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04432 posée par M. Michel Teston
Application des dispositions de l'article L. 212-15 du code de l'éducation dans les écoles maternelles ou élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01374 posée par M. Michel Teston
Statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence