Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
793 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
793 questions
-
Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Statut des élèves instituteurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet
Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 00162 posée par M. Jacques Bimbenet
Enseignement de la biologie-géologie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 33585 posée par M. Patrick Lassourd
Participation des collectivités locales à l'équipement informatique des établissements primaires privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 08224 posée par M. Jean-Marc Pastor
Education nationale : participation des parents d'élèves aux négociations
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15101 posée par M. Philippe Darniche
Convention d'université d'État ou jury rectoral accessible à un établissement d'enseignement supérieur privé dispensant l'accès au master
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15174 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Maintien des lycées professionnels parisiens
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15255 posée par Mme Christiane Demontès
Difficultés de scolarisation des enfants handicapés
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 16012 posée par M. Bernard Angels
Coût d'inscription aux concours de l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence