Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

  1. Question n° 26102 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Taux de TVA applicable aux fruits en bocaux contenant moins de 5% d'alcool

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01909 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Taux de TVA applicable aux fruits en bocaux contenant moins de 5% d'alcool

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01934 posée par M. Christian Cointat

    Étiquetage des produits

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

    Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07570 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences des importations extracommunautaires de tomates sur les productions et ventes locales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0502S posée par Mme Catherine Dumas

    Développement des magasins de déstockage alimentaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08050 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prix du gaz pour les producteurs sous serres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09854 posée par M. Roland Courteau

    Recommandations de l'OMS concernant la consommation moyenne des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10449 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Application de la taxe carbone aux produits agricoles importés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10531 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prix du gaz pour les producteurs sous serres

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible