Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 23530 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Approvisionnement du gaz en bouteille

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04153 posée par M. André Boyer

    Concurrence dans les zones de chalandise

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04185 posée par M. Roland du Luart

    Concurrence dans les zones de chalandise

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04202 posée par M. Ivan Renar

    Dynamisation de la concurrence dans les zones de chalandise

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04247 posée par M. Robert Tropeano

    Hausse des prix dans la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04269 posée par M. Alain Journet

    Concurrence dans les zones de chalandise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04355 posée par M. Roland Courteau

    Hausses des prix des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05438 posée par M. André Vantomme

    Importance d'une dynamisation de la concurrence dans les zones de chalandise

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09272 posée par M. Alain Fauconnier

    Importance des marges de la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09496 posée par M. Yvon Collin

    Observatoire des prix et des marges

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible