Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 12456 posée par M. Fabien Gay

Arrêt nécessaire du projet EuropaCity en cohérence avec les ambitions environnementales de la France

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay

Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 14174 posée par M. Gilbert Bouchet

Vaisselle réutilisable

La question est caduque

06/02/2020
Pertinence
Question n° 16116 posée par Mme Françoise Férat

Prise en compte du réseau des aires protégées dans le plan de relance

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1210S posée par M. Michel Canévet

Fermeture de l'usine de Chapelle-Darblay

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 18208 posée par M. Pascal Allizard

Alternatives aux emballages plastiques

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay

Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19566 posée par M. Guy Benarroche

Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 22123 posée par M. Dany Wattebled

Remise du rapport au Parlement sur les obligations réelles environnementales

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence