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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

  1. Question n° 02014 posée par M. Louis Nègre

    Réseaux d'accès en fibre optique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11861 posée par M. Michel Berson

    Opérateurs de radiotéléphonie : concurrence, course au profit et qualité du service public

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12121 posée par M. Michel Berson

    Soutien au secteur du jeu vidéo

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0899S posée par M. Jean-Claude Frécon

    Implantations d'antennes relais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13531 posée par M. Antoine Karam

    Déploiement d'une offre de téléphonie mobile sur le territoire de la Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0930S posée par M. Mathieu Darnaud

    Défaillance du réseau téléphonique en Ardèche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0964S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accès au numérique pour les communes des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14221 posée par M. Pierre Laurent

    Moulins Maurel de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14284 posée par M. Didier Marie

    Avenir de l'entreprise Davigel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1001S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible