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375 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
375 questions
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Question n° 2298G posée par M. Jean Bacci
Négociations commerciales dans le secteur de l'agro-alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0848G posée par M. Gilbert Bouchet
Intempéries dans la Drôme
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0816G posée par M. Philippe Adnot
Relations entre les communes forestières et l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0090S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Stratégie de bioéconomie pour la France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1073S posée par M. Hervé Gillé
Taxes américaines et conséquences sur la filière vini-viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12058 posée par M. Jean-Yves Roux
Cabanes pastorales à usage professionnel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0872G posée par M. Jean-Pierre Moga
Mise en application de l'article 44 de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly
Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
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Question n° 1420S posée par M. François Bonhomme
Barrage de Sivens
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1348S posée par M. Jean-Jacques Michau
Situation des établissements d'abattage non agréés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence