Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 16272 posée par M. Alain Houpert

    Valorisation des stocks des entreprises viticoles en Bourgogne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11973 posée par M. Gérard César

    Traitement des marcs de raisin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03541 posée par M. François Calvet

    Dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti sur les vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25824 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences du gel dans le vignoble bordelais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22620 posée par M. Michel Boutant

    Libéralisation des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09884 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Inquiétude des élus de la vigne et du vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06751 posée par M. Jean Besson

    Projet de taxation du vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06885 posée par M. Daniel Laurent

    Procédure d'enquête antisubvention et antidumping visant les vins importés de l'Union européenne lancée par la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06728 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible