Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 21231 posée par M. Robert Bret

    Dialogue et concertation entre les ONN et l'État

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21660 posée par M. André Vantomme

    Partenariat ONG-État dans le cadre de la réforme de la coopération internationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21902 posée par M. Robert Hue

    Situation au Pérou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22048 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des ONG de défense des droits de l'homme au Pérou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0981S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Partenariat entre l'État et les ONG dans le cadre de la réforme de la coopération internationale

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22551 posée par Mme Christiane Demontès

    Coopération entre l'État et les ONG

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0026G posée par M. Joël Bourdin

    Statut des ONG

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03661 posée par M. Bernard Piras

    Situation au Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03664 posée par Mme Christiane Demontès

    Conflit embrasant actuellement le nord du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04518 posée par M. Marcel Rainaud

    Intervention sanitaire en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible