Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 0133C posée par M. Ronan Kerdraon

Le trafic de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 0135C posée par M. Alain Milon

Le trafic de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 11558 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Faux médicaments importés et statistiques des condamnations

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/05/2014
Pertinence
Question n° 0132C posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Le trafic de médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 27425 posée par M. Édouard Courtial

Dons de médicaments pour l'Ukraine

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26932 posée par M. Jean-Pierre Vial

Redistribution à des fins humanitaires de médicaments non utilisés

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 20663 posée par M. Michel Thiollière

Pérennisation et amélioration du dispositif Cyclamed

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 17547 posée par M. Jean-Marie Bockel

Dispositif Cyclamed de recyclage des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 22437 posée par M. Yves Détraigne

Accès à l'insuline pour tous

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Pertinence