Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 0026G posée par M. Joël Bourdin

    Statut des ONG

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

    La situation au Darfour

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0424G posée par Mme Fabienne Keller

    Séisme à Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18760 posée par M. Richard Yung

    Bombardements d'hôpitaux gérés par médecins sans frontières

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18208 posée par M. André Vallet

    Situation des droits de l'enfant au Brésil

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27565 posée par M. Yves Détraigne

    Aide humanitaire au Yémen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26388 posée par M. Bernard Bonne

    Obligation de criblage des bénéficiaires de l'aide publique au développement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26932 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Redistribution à des fins humanitaires de médicaments non utilisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26446 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crise humanitaire en Zambie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26445 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible