Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 09290 posée par M. Jean-Noël Guérini

Liberté d'expression des dessinateurs de presse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/12/2023
Pertinence
Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini

Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence
Question n° 06801 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire au Soudan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/05/2023
Pertinence
Question n° 05235 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation des journalistes en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04773 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exécutions en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/01/2023
Pertinence
Question n° 02935 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en lithium

Réponse du Ministère de la transition énergétique

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02277 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Tigré occidental

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conflit au Yémen

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01701 posée par M. Jean-Noël Guérini

Otage français au Mali

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/07/2022
Pertinence